Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 juillet 2026
Les champs surlignés doivent être complétés avec les informations réelles de la société avant la mise en production du service. Cette page ne peut pas être publiée en l’état.
Éditeur du site
Le site et l’application Chantizy sont édités par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN/SIRET], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA]
Directeur de la publication : [nom et qualité]
Contact : [adresse e-mail de contact]
Hébergement
L’application et les données qu’elle traite sont hébergées par [nom de l’hébergeur], [forme juridique], dont le siège social est situé [adresse de l’hébergeur].
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant l’application Chantizy (structure, textes, logos, marques, logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [adresse e-mail de contact].